Menções Legais

Éditeur

SAS d'Exploitation Hôtel des Chevaliers
30, rue de Turenne
75003 Paris - France
T. +33 (0)1 42 72 73 47
contact@lestournelles.com
CAPITAL SOCIAL : 7 500 €
Code APE : 5110 Z
Siret : 448 683 540 00018
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 62 448 683 540
RCS Paris : 448 683 540
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Philippe Dolbeau

Crédits

DIRECTION ARTISTIQUE, WEB DESIGN : Agence de Design Laurent & Laurence, Paris
Développement : Agence Webcom
Hébergement : OVH
Téléphone : 0899 701 761
Adresse : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
SIRET : 424 761 419 00011RCP PAR
 

Propriété

Le site présente :

Du contenu informatif
Une collecte de coordonnées personnelles en ligne

Loi informatique et liberté : le site fait l’objet d’une declaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, adressez vous à : 

Propriété: Le site et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, republiés, retranscrits, modifies ou retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droit.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

L'Hôtel est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de L'Hôtel, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de L'Hôtel et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

DISPONIBILITÉ DU SITE

L'Hôtel s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. L'Hôtel peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que L'Hôtel ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, L'Hôtel ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

- une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
- une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
​- une erreur humaine ou d’origine électrique,
​- toute intervention malveillante,
​- tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
​- un cas de force majeure.

LITIGES

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

 La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

 - soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com;
-  soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain - 75007 PARIS. »

Droit de rétractation : 

Pour les Services d’Hébergements (réservation de chambres au sein d’un Etablissement ou autres types d’hébergements), il est rappelé au Client qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, et ce conformément à l’article L. 221-28 alinéa 12 du Code de la consommation qui exclut ce droit pour les contrats portant sur des prestations de services d'hébergement qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée. 

Liste d’opposition au démarchage téléphonique 

Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut gratuitement s'inscrire sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique. Cette liste est accessible via le site suivant : www.bloctel.gouv.fr/.

RESPONSABILITÉ

L'Hôtel s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, L'Hôtel ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de L'Hôtel à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :

​- de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
​- de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations ;
​- et, plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès (ou à l’impossibilité d’accéder au Site), au contenu, à l’utilisation du Site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier

Cookies

Un cookie est un fichier de données placé sur votre ordinateur ou sur tout autre dispositif lors de son utilisation pour visiter le Site. KNC Hotels - SAS utilise les cookies pour vous permettre de partager du contenu sur les réseaux sociaux, vous offrir des offres publicitaires conformes à vous goûts et pour connaître les pages du Site visitées et avec quelle fréquence, afin de le rendre plus convivial et vous proposer des services adaptés et personnalisés lors de votre prochaine visite du Site.

Pour désactiver les cookies, nous vous invitons à cliquer sur l'onglet "aide" de votre navigateur ou lire les informations qui accompagnent le logiciel de votre navigateur.

Voici la manière dont vous pouvez désactiver les cookies :

Pour les utilisateurs de Mozilla firefox :
- Choisissez le menu "Outil " puis "Options",
- Cliquez sur l'icône "Vie Privée",
- Repérez le menu "Cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Pour les utilisateurs de Microsoft Internet Explorer :
- Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"),
- Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality"),
- Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour les utilisateurs de Google Chrome :
- Cliquez sur l'icône représentant une clé à molette située dans la barre d'outils du navigateur,
- Sélectionnez « Paramètres »,
- Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés »,
- Dans la section "Confidentialité", cliquez sur le bouton « Paramètres de contenu »,
- Dans la section "Cookies", sélectionnez les options qui vous conviennent.

Reservar a sua estadia